Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PHILANTHROPIQUE
LA PHILANTHROPIQUE Société de Secours Mutuel de Melle

Numéro de dépôt :
1738692
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque LA PHILANTHROPIQUE

Déposée le 28 octobre 1988 par la société LA PHILANTHROPIQUE Société de Secours Mutuel de Melle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PHILANTHROPIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA PHILANTHROPIQUE Société de Secours Mutuel de Melle domicilié(e) MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité, 7, avenue Roger Aubin, 79500 MELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude-Arnold BOCCARA - France.

La marque LA PHILANTHROPIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PHILANTHROPIQUE est expirée depuis le 28 octobre 1998.

LA PHILANTHROPIQUE Société de Secours Mutuel de Melle a également déposé les autres marques suivantes : LA PHILANTHROPIQUE


LA PHILANTHROPIQUE Société de Secours Mutuel de Melle - MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité, 7, avenue Roger Aubin, 79500 MELLE - France


Claude-Arnold BOCCARA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Couverture Sociale (Assurance) et notamment de frais d'obsèques